Etterbeek
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Projet d'établissement et Règlement d'Ordre Intérieur

PROJET D'ETABLISSEMENT
De l'idée ...
 
Soucieuse de s'inscrire dans les projets éducatif et pédagogique de la commune d'Etterbeek et de contribuer à leur application, l'équipe pédagogique de l'école LA FARANDOLE - LES MARRONNIERS décide d'axer son action sur la formation d'un élève citoyenlucide et responsable qui sera conscient que pour évoluer dans une école et une société démocratiques, il est impératif de développer des comportements de solidarité reposant entre autres sur la mise en valeur des complémentarités.
 
En conséquence les facettes du fonctionnement de l'école ayant trait à ces valeurs feront l'objet d'un soin particulier.                                                     
  1. ... vers un pluralisme vigilant...
 
Afin d'être en adéquation avec le caractère non confessionnel de l'école et de permettre à toutes les philosophies de se rencontrer, de s'exprimer et d'éclore dans le respect les unes des autres, les élèves veilleront dans l'enceinte de l'école à n'exhiber aucun signe ostentatoire de leur appartenance religieuse ou philosophique (voile, foulard, médaille...), Ils veilleront par ailleurs à ne pas tenir de propos intolérants incitant à la haine ou à la discrimination.
 
  1. ... vers la construction d'un élève citoyen...
 
èau plan de l'accès à l'école
            L'école se veut ouverte... Elle ne refuse l'inscription d'aucun élève à priori. Toutefois l'inscription pourra être refusée à tout élève                  présentant des caractéristiques qui risquent de mettre en péril le fonctionnement normal de l'école ou de la classe (surcharge de la              classe, surcharge d'une    structure...)  
L’école accueille les enfants dès l’âge de deux ans et six mois accomplis pour autant que l’enfant soit propre et que les rudiments de l’autonomie soient acquis.                                                                                                        
èau plan de l'attitude à adopter en classe
Par la coopération, chacun aura à cœur d'aider, de travailler et de collaborer avec ses condisciples. La mise en place de mécanismes d'aide et de solidarité sera effectuée de concert par les élèves et les enseignants.
èau plan du comportement
            Nous attendons de l'élève qu'il considère l'école comme un bien qui lui est confié. Il lui appartient d'en jouir, de le défendre et de le
             bonifier.
L'élève sera invité à prendre progressivement une part active dans l'organisation de la vie de l'école et sera amené à devenir progressivement le principal acteur de son apprentissage, en s’adaptant et en innovant.
 
  1. ...vers une pédagogie et une pratique de classe toujours plus efficaces...
 
Chaque élève a droit à un enseignement adapté et différencié qui doit lui permettre d'approcher le meilleur de lui-même. Pour l'école primaire les exigences minimales de résultat sont fixées par les "socles des compétences". Des chemins variés pour arriver à ces socles pourront, au besoin, être empruntés.
 
  1. ...vers une structure d'école plus respectueuse des rythmes de l'élève...
 
Le parcours scolaire d'un élève est organisé en deux étapes de deux cycles chacune.
 
Première étape:
            1er cycle   : de l'entrée à la maternelle à la fin de la 2ème maternelle.
            2ème cycle: la 3ème maternelle et les deux premières années primaires.
Deuxième étape:
            3ème cycle: 3ème et 4ème années primaires.
            4ème cycle: 5ème et 6ème années primaires.
 
 
Circulaire 6268 du 30/06/17 pages 23 et 24 :
 
Pour certains élèves, un temps plus long que le parcours scolaire normal pourra s'avérer nécessaire pour acquérir les socles de compétences requis au terme de chacune des 2 premières étapes décrites ci-dessus.
 
Afin de tenir compte des rythmes d’apprentissage propres à chaque enfant, les écoles ont la possibilité de faire bénéficier un élève d'une année complémentaire au maximum par étape.
 
Cette mesure
·       ne peut toutefois être qu'exceptionnelle ;
·       ne peut en aucun cas être confondue avec un redoublement ;
·       doit s’accompagner de la constitution d’un dossier pédagogique pour chaque élève concerné.
 
Depuis son entrée à l’école maternelle jusqu’au terme de sa scolarité primaire, il est important de préciser qu’un élève ne peut bénéficier que de deux années complémentaires au maximum (une dans chaque étape) et ne peut donc accuser que deux années de retard au maximum lors de son entrée dans l’enseignement secondaire.
Une exception: les élèves qui, par octroi d’une dérogation ministérielle, pourraient bénéficier d’une 9ième année primaire, dans des cas spécifiques liés à une maladie de longue durée.
 
4.1. Sauf exception, le passage d'un cycle à l'autre est automatique. Le passage d'une étape à l'autre est soumis à la décision du Conseil de classe.
4.2. L'élève qui, au terme de la première étape (fin 2ème primaire), ne possède pas les acquis nécessaires             
au passage à l'étape suivante fera l'objet d'un diagnostique pointu de la part du Conseil de classe.                                                                       L'élève séjournera dans la classe qui présentera pour lui le meilleur environnement possible mais sera toujours inscrit dans une classe de la première étape. Le passage de la première à la deuxième étape peut s'envisager pendant l'année scolaire.
4.3. A propos du travail à domicile...
La note attribuée au travail à domicile est une information ; elle n'intervient pas dans le calcul de la moyenne de l'élève. Néanmoins, les travaux non faits feront l’objet de mesures laissées à l’appréciation de l’enseignant.
La lecture, les exercices d’entraînement, les préparations des dictées, les mémorisations de règles ou de formules, les répétitions d’exposés… constituent autant de tâches qui doivent impérativement trouver une place dans un temps d’étude hors de l’école. En effet, les enfants ont besoin de moments de mémorisation ou d’exercices pour fixer une matière.
 
 
  1. Divers
 
5.1. Le travail d'équipe impose pour les enseignants des séances régulières de concertation. Ces dernières pourront exceptionnellement prendre place dans l'horaire normal des cours.
 
                                                                                                     
PROJET D'ETABLISSEMENT
.... vers la pratique pédagogique...
 
Tendre vers la réalisation d'un élève citoyen implique de relever la gageure de former en même temps un individu attentif à la chose scolaire et critique vis-à-vis du monde qui l'entoure. Osons le pari difficile de travailler à la construction d'un être pensant par lui -même, jugeant et décidant plutôt que de nous contenter de la déjà lourde mission de faire acquérir à tous les rudiments décrits dans les programmes scolaires. Ces derniers doivent être considérés non comme une fin en soi mais comme un moyen au service d’une ambition plus grande.
 
Etre citoyen c'est d’abord se respecter soi-même, se connaitre et écouter ses besoins et, ensuite, endosser une coresponsabilité dans la gestion du monde et dans la défense de nos grandes valeurs démocratiques : respect de l’individu dans ses diverses facettes, libertés fondamentales d'expression, d'association de tolérance et d’ouverture...
 
Les implications pédagogiques qui découlent sont :
 
 ... pour tendre vers une plus grande liberté d'expression ...
           
Prévoir des moments réservés à l'expression de tous. Ces moments n'existeront vraiment que s'ils sont explicitement renseignés dans l'horaire scolaire sous forme de conseils de coopération (conseil de classe, coin rassemblement, accueil du matin…), entre autres. Ces moments seront riches de libertés mais aussi d'apprentissages (scolaires et autres) ainsi :
- ces moments seront idéaux pour travailler la prise de parole ; la prise de notes ; l’argumentation ; l'écoute.
- ces moments seront mis à profit  pour faire apparaître les nécessaires règles qui structurent le fonctionnement démocratique du groupe: la nécessité d'un règlement à élaborer ensemble et respecté par chacun; la nécessité de choisir un meneur des débats dont les qualités devront être découvertes par tous et dont l'autorité sera unanimement reconnue ; la recherche de consensus avec ce que cela implique de concessions; avoir le sens de la controverse et admettre les divergences d'opinion; l' élaboration d'un texte clair reprenant les conclusions du débat et les décisions éventuelles.
- ces moments sont tout indiqués pour introduire la notion de vote ainsi que celle de respect du résultat du scrutin malgré son cortège de frustrations.
 
La citoyenneté ne s'apprend pas, elle se vit. L'apprentissage des notions énumérées ne constitueront pas des "leçons" mais seront mises en place progressivement pour devenir des habitudes de vie.
 
La liberté d'expression implique bien entendu d'initier nos élèves au plus grand nombre possible de moyens d'expression (écriture, dessin, théâtre, cinéma, poésie, chant ...).
 
...pour apprendre  la liberté d'association...
 
Privilégier la recherche de l'intérêt général sur le confort personnel, apprendre à être "représentant" et à parler au nom du groupe dont l'opinion n'est pas nécessairement identique à l'opinion personnelle, refuser le non engagement sont autant d'attitudes qu'il convient d'encourager.
 
.. pour aiguiser la curiosité et l'esprit critique...
 
Ouvrons l'école sur le monde autant que possible. Les médias (la presse, la télévision, les sites Internet …) peuvent fournir une part des documents sur lesquels s'effectue le travail. A côté de textes informatifs, on en choisira d’autres pour leur contenu appelant à la discussion. Les informations seront comparées, vérifiées ; l'opinion des élèves demandée.                   
 
Autant que possible les activités débuteront par une question à laquelle la leçon constituera une réponse. L’enseignant se montrera disponible et de bon conseil mais s'effacera pour laisser le travail se faire.
 
Dans l'emploi du temps on veillera à alterner le travail collectif, en équipes et individuel afin de rencontrer tous les types d'échanges. Pour allier théorie et pratique, les activités extra-muros (visites, excursions…) seront intimement liées aux activités de classe. L’inscription d’un élève à l’école implique de facto sa participation aux classes de découverte, de séjours pédagogiques avec nuitée(s). Ces activités visant à la formation sont obligatoires au même titre que les cours.
 
  ... pour aider les élèves en difficultés...
 
Le titulaire et le staff de « remédiation » se rencontreront chaque fois que la chose est nécessaire et certainement après chaque conseil de classe (3 fois/an). Les mesures prises seront communiquées aux parents. Une collaboration avec les écoles des devoirs peut être proposée.
 
Des chemins variés seront proposés:    - Prise en charge par un maître de remédiation (difficulté d’apprentissage, adaptation à la langue            d’enseignement)
                                                                      - Tutorat
                                                                      - Contrat de « remédiation »
                                                                      - Surveillance des travaux par un maître d'étude ou par une école
     des devoirs.
     - Groupes de besoin
     - Accueil dans une autre classe
 
 
… pour essayer sans risques…
 
L’enseignant veillera à créer un climat de classe où l’on peut se tromper, prendre des initiatives, essayer sans vrais risques. Tous les acteurs de l’école assureront un climat de bienveillance qui favorise le sentiment de confiance et d’estime de soi afin que chacun se sente serein et s’autorise à se dépasser.
 
... pour évaluer le chemin parcouru...
 
L’évolution de l'élève et l'évaluation de son travail seront régulièrement évoquées en Conseil de classe. Chaque point de matière et chaque comportement sont envisagés ; un avis est émis.
 
Un bilan est effectué à intervalles réguliers (4 fois/an en primaire). Un avis sous la forme d'un bulletin est remis aux élèves et aux parents.
 
Le journal de classe et les travaux effectués en classe sont soumis quotidiennement à la signature des parents. En outre, ces derniers sont invités deux fois par an au moins à s'entretenir avec les enseignants.            
 
Les élèves sont soumis à un examen à chaque fin d'étape soit en 2ème et en 6ème primaires. L'examen de 2ème année peut être une épreuve interne à l'école tandis que l'examen de 6ème est l’épreuve externe organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Le Conseil de classe est souverain dans la décision de passage vers l’étape suivante.                                                                                                                                          
                                                                           
Règlement d'Ordre Intérieur
 
Préambule
 
L'inscription à l'école implique l'adhésion au présent règlement.
 
            La notion d’«école» s’étend à tous les lieux :
  • où l’élève est amené à pratiquer une activité scolaire (bâtiments scolaires, musées, séjours pédagogiques avec nuitée(s)…) ou parascolaire (activités organisé par l’école : garderie, études, activités extra muros : visites, excursions…)
  • où la présence de l’élève est requise dans le cadre d’une pratique scolaire (centre médical, PMS…)
 
Article 1. Dans le respect du pluralisme...
 
Dans un souci de respect et d’ouverture, les élèves et l'ensemble du personnel, veilleront, dans l'enceinte de l'école, à n'exhiber aucun signe ostentatoire (volonté délibérée de mettre en évidence, d'afficher, d'exhiber quelque chose) de leur appartenance religieuse, philosophique ou politique. Ils veilleront par ailleurs à ne pas tenir de propos intolérants,  incitant à la haine ou à la discrimination. Les parents présents dans l’école participeront aussi, par l’exemple, à cette démarche d’ouverture.
 
L’enseignement d’un culte religieux ne se fera, dans la langue de l’enseignement de l’établissement, que dans le cadre strict du cours de religion (respect de l’horaire et du lieu).
 
Article 2. Comportement et tenue des élèves...
 
2.1. L’ensemble du personnel sera considéré avec respect.
2.2. Les condisciples seront considérés comme des alter ego quel que soit leur âge.
2.3. Un conflit entre un parent d'élève et un enfant sera toujours soumis à l'arbitrage d'un enseignant  de l'école; en aucun cas un adulte ne réglera un différend directement avec l'intéressé(e). Les voies de fait d'un adulte sur un enfant sont interdites et feront toujours l'objet d'un dépôt de plainte auprès des autorités policières.
2.4. Les conflits trouveront leur dénouement dans le dialogue. Les témoins ont pour devoir d'inciter les protagonistes au calme et à dénoncer la situation délicate à un adulte responsable.
2.5. Les adultes responsables en charge de la surveillance considéreront les conflits avec sérieux et tenteront de les résoudre rapidement et avec équité.
2.6. Les actes de vandalisme seront considérés sans aucune indulgence.
2.7. Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et organisant les structures propres à les atteindre :
 
« Dans l’enceinte de l’école ou hors de celle-ci :
  • tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;
  • le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
  • l’école reste particulièrement vigilante au mauvais usage des réseaux sociaux lorsque ceux-ci ont une influence négative au sein de l’établissement ;
  • le racket (extorsion d’argent, de matériel(s), de bien(s) par intimidation ou violence) à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
  • tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement ;
  • la détention ou l’usage d’une arme. »
2.8. Chaque élève veillera à avoir une tenue vestimentaire correcte, adaptée, qui ne le distrait pas. L’appréciation de la tenue sera laissée au titulaire de classe. Le port du couvre-chef est interdit à l’intérieur.
2.9. Les téléphones doivent être éteints dès l’entrée dans l’établissement et être rangés dans le cartable. L’école décline toute responsabilité en cas de perte, vol et dégâts. Tout autre « outil connecté » (tablettes, consoles de jeu, …) est interdit à l’école.
 
Article 3. Accès à l'école...
 
3.1. La présence des élèves est obligatoire en primaire, et vivement conseillée en maternelle en fonction de l’âge
3.2. Le nombre maximum d'élèves par classe est limité à 26 en 2ème, 3ème maternel ainsi qu’en primaire. Toute inscription supplémentaire est débattue par l'équipe éducative et la direction qui accepte ou refuse l'inscription.
3.3. L'accès aux classes sans autorisation de la direction ou de son remplaçant est interdit à toute personne étrangère à l'école.
3.4. Les cours se donnent de 8.25 à 12.00 et de 13.25 à 15.25 ; le mercredi, les cours se terminent à 12.00. Les élèves de primaire seront présents 5 minutes avant le début des cours. Ces horaires devront être scrupuleusement respectés.
3.5. En primaire, les parents se sépareront de leur enfant à la garderie ou dans le hall d’entrée. Ils les récupéreront à 12.00 dans le hall d’entrée, à 15.25 à la grille de la cour de récréation et après 15.25 à la garderie.
3.6. En maternel, les parents ont la possibilité de déposer leur enfant en classe de 8.30 à 8.45.
3.7. Les portes de l’école seront fermées de 8.45 à 12.00 et de13.25 à 15.25.   
3.8. Les parents qui viennent déposer ou rechercher leurs enfants veilleront à ne rester dans l'école que le temps qui est strictement nécessaire à ces opérations. Un parent qui désire obtenir un rendez-vous avec un enseignant doit en faire la demande via le journal de classe ou la farde d’avis.
3.9. Le manque de ponctualité sera sanctionné.
3.10. L'attention des parents est attirée sur l'interdiction pour les enfants de se présenter aux cours de l'après-midi avant 13h15min. L’élève présent devant l’école avant 13h15 sera introduit dans l’établissement et les parents seront redevables du paiement de la garderie.
3.11. Sans autorisation du directeur ou de son délégué, aucun élève ne peut quitter son lieu d'activités pendant les heures de cours. Les changements de locaux et les sorties s'effectuent en rang, en ordre et sans perte de temps selon l'organisation interne de l'école. Pendant les récréations et la pause de midi, l'élève doit rester dans les limites de l'endroit prévu à cet effet et ne peut s'adonner à des jeux dangereux. En aucun cas, l'élève ne peut entrer ni rester dans un local sans surveillance d’un membre du personnel de l'équipe éducative. 
3.12. Les parents ne pourront pas récupérer leur(s) enfants inscrit(s) à l’étude avant 16.45. L’accès aux classes sera interdit aux parents et aux proches de l’enfant. 
3.13. La manière et l'heure dont l'enfant doit quitter l'école sera demandée aux parents en début d'année scolaire. Sauf demande écrite des parents aucune dérogation au choix initial ne sera accordée. L’autorisation de raccompagner un membre de la fratrie n’est accordée qu’à partir de la 4ème primaire.
3.14. Lorsque les parents mandatent une tierce personne pour récupérer leur(s) enfant(s) à l'école, il y a lieu de munir ladite personne d'une autorisation datée et signée à remettre à l'enseignant, au directeur  ou à la personne responsable du service d'accueil.
3.15. Sur la présentation d’une autorisation parentale, les élèves de la section primaire pourront obtenir une carte de sortie et seront autorisés à rentrer seuls chez eux à 12h ; 15h30 ou à l’heure précisée par les parents.
3.16. Le détenteur d’une autorisation de sortie aura à cœur d’avoir en rue une conduite irréprochable. Si ce n’était pas le cas, l’autorisation de sortir seul pourra être suspendue.
3.17. Pour les élèves soumis à l’obligation scolaire, toute absence doit être justifiée par écrit. A partir de trois jours consécutifs d’absence pour maladie, un certificat médical est exigé (se référer à l’information remise dans la farde d’avis, en début d’année).
3.18. Les parents d’un élève atteint d’une maladie contagieuse grave sont tenus d’en avertir la Direction afin que l’école puisse prendre les mesures prophylactiques nécessaires.
3.19. Une note de « comportement » insuffisante en fin d’année peut entraîner la non réinscription de l’élève pour la nouvelle année scolaire.

Article 4. Attitudes adoptées à l’école...
 
4.1. Les élèves et les parents sont invités à faire preuve de la plus grande ponctualité dans la remise des travaux, des enveloppes des comptes. Il en va de même pour les signatures à apposer au bas des travaux et des avis ainsi que pour le journal de classe et les bulletins.
4.2. Chacun aura à cœur d'aider un condisciple en difficulté. Chaque élève sera sollicité à son tour dans la mesure de ses moyens pour apporter une aide à un camarade en difficulté.
4.3. Le travail effectué en classe ne s'envisage qu'en prise directe sur le monde qui nous entoure.Il en découle que toutes les activités scolaires sont obligatoires en primaire ; il en est de même pour les activités extra-muros. Seul un certificat médical peut dispenser un élève de certaines activités.
En conformité avec la circulaire 6268 du 30/06/17 : Pour que les motifs soient reconnus valables, les justificatifs d’absence doivent être remis à la direction ou à l’enseignant de l’élève au plus tard le lendemain du dernier jour d'absence lorsque celle-ci ne dépasse pas 3 jours, et au plus tard le 4e jour d'absence dans les autres cas. Dès que l’élève compte plus de 9 demi-journées d’absence injustifiée, la direction effectue impérativement un signalement auprès du Service du contrôle de l’obligation scolaire.
4.4. Pour les enfants scolarisés en maternelle : bien qu’ils ne soient pas encore soumis à l'obligation scolaire, l'équipe pédagogique insiste pour que la fréquentation de l'école soit la plus régulière possible. La participation à toutes les activités est hautement souhaitable ; il en est ainsi quand l'enfant est présent à l'école. Pour eux, en dehors des cas de maladie, la non-participation à la leçon de natation entraîne le refus de l’élève à l’école pour la demi-journée complète. Dans les mêmes conditions, la non-participation à une excursion ou à des séjours pédagogiques avec nuitée(s) entraîne le refus de l’élève de maternelle à l’école pour la durée de l’activité.
 
Article 5. Séjours pédagogiques et activités extérieures avec nuitées
 
5.1. Quand elles sont organisées dans les sections primaires, les activités extérieures et séjours pédagogiques avec nuitée(s)ont obligatoires, y compris si celles-ci ont lieu à l'étranger.
5.2. Les séjours pédagogiques avec nuitée(s) ont comme objectifs d’apprendre à vivre en collectivité ; de découvrir l’environnement naturel et/ou historique et/ou culturel ; de vivre une aventure humaine et de favoriser les apprentissages fixés par le programme. L’éloignement du lieu de vie habituel constitue une occasion pour l’élève d’apprendre autrement. De la sorte, ces voyages favorisent            le développement d’aptitudes d’adaptation à un nouveau cadre de vie et d’enseignement. En outre, ces séjours offrent des moments plus propices qu’à l’école pour concevoir, dans des situations qui sortent de l’ordinaire, le domaine du “vivre ensemble”. Par conséquent, ces nombreux échanges dans des contextes particuliers favorisent et enrichissent l’apprentissage de la langue française.  
5.3. Consciente de la diversité des situations sociales et économiques des familles, l'école met tous les moyens en œuvre pour que le coût des activités extérieures et séjours pédagogiques avec nuitée(s) ne puisse pas être un obstacle à la participation des élèves. A cette fin, l'école veille à identifier les options les moins onéreuses et à donner aux familles dans la mesure de ses possibilités une information sur les coûts occasionnés par ces activités le plus tôt possible.
5.4. La recherche de mécanismes de solidarité pour le paiement des frais réclamés relève de l’ensemble de la communauté scolaire, entre autres dans le cadre du Conseil de participation.
5.5. Les aides, pouvant prendre plusieurs formes, seront attribuées dans la confiance mutuelle aux familles qui en font la demande auprès de la direction.
5.6. Si toutefois, pour des raisons administratives, médicales ou exceptionnelles communiquées à la direction, un enfant ne peut participer aux activités extérieures ou séjours pédagogiques avec nuitée(s), il serait pris en charge par une autre classe, travaillera à l’aide d’un dossier et sera toujours soumis à l'obligation scolaire.  
 
Article 6. Pertes et vols…
 
6.1. L’école n’est pas responsable des objets perdus, volés ou abîmés.
6.2. Tous les objets et vêtements emportés à l’école doivent être marqués au nom de l’enfant.
Les objets précieux non indispensables à la chose scolaire sont interdits (bijoux,  les GSM…)
6.3.  Les réclamations concernant des vêtements non marqués ou des objets interdits ne seront pas prises en considération.
 
Article 7.  Droit à l’image…
 
7.1. A défaut d’une interdiction écrite, rédigée par une personne responsable de l’enfant et remise à la Direction, cette dernière pourra autoriser l’utilisation de l’image des élèves prise lors d’activités scolaires et parascolaires. L’image d’un enfant sera toujours utilisée à des fins d’illustration, d’information ou de publicité dans le cadre scolaire. Elle pourra être utilisée sur tous les supports médiatiques qui seront jugés appropriés.
 
Article 8.  Administration
 
8.1. Les personnes responsables d’un élève ont l’obligation d’informer l’école sans délai de toutes les modifications familiales et administratives (changement d’adresse, de N° de téléphone, composition familiale…)

Article 9. Gratuité Scolaire




9.1. Conformément aux circulaires 7134 (section maternelle) et 7135 (section primaire) relatives à la gratuité scolaire, le texte intégral de l’Art.100 du décret « Missions » du 24 juillet 1997 est reproduit dans le règlement intérieur de l’école.  Une estimation des frais scolaires est communiquée aux parents durant le mois de septembre.  Un décompte des frais est remis aux parents.
 
 
Le présent projet d’établissement a été approuvé par le conseil de participation en sa séance du 14.12.1998.
Il a été reconduit par l’équipe pédagogique le 22.3.2002 et par le conseil de participation en sa séance du 25.03.2002.
Reconductions tacites en 2004-2007-2010-2013.
Adaptations du ROI :  30/3/04 (art.5) - 17/05/06 (art. 5; 6) - 23/4/07 (art.1; 3§4; 4§5) - 19/3/09 (art.2) - 09/06/11(art. 1;3;4;5).
Adaptation du ROI : 24/10/2019 (art.9).
Il a été modifié par le conseil de participation en sa séance du 24/10/2019.
 

 
Annexe 1 : Articles 100 à 102 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires
De l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures
propres à les atteindre – mis à jour par le décret du 14 mars 2019
 
Article 100.
  • 1er.
Des dotations et des subventions de fonctionnement annuelles et forfaitaires sont accordées pour couvrir les frais afférents au fonctionnement et à l’équipement des écoles, et à la distribution gratuite de manuels et de fournitures scolaires aux élèves soumis à l’obligation scolaire.
En outre, dans l’enseignement maternel ordinaire et spécialisé, il est octroyé aux écoles organisées ou
Subventionnées un montant forfaitaire de 50 euros par élève inscrit, affecté spécifiquement aux frais et fournitures scolaires. Ce montant vise prioritairement l’achat des fournitures scolaires définies comme étant tous les matériels nécessaires à l’atteinte des compétences de base telles que définies dans les socles de compétences initiales de la Communauté française. Ce montant peut également couvrir les frais scolaires liés à l’organisation d’activités scolaires ou de séjours pédagogiques avec nuitée(s). Ce montant est versé chaque année au mois de mars. Il est calculé sur la base du nombre d’élèves régulièrement inscrits dans l’école à la date du 30 septembre de l’année précédente, multiplié par un coefficient de 1.2, et est arrondi à l’unité supérieure si la première décimale est égale ou supérieure à 5, à l’unité inférieure dans les autres cas. Il est indexé annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.
Tout pouvoir organisateur ayant reçu les montants visés à l’alinéa 2 tient à la disposition des Services du Gouvernement aux fins de contrôle, au plus tard pour le 31 janvier de l’année suivant l’année scolaire pour laquelle les montants ont été accordés, les justificatifs de l’ensemble des dépenses effectuées, et ce, pendant une durée de dix ans. Si dans le cadre d’un contrôle, il apparaît que les montants reçus n’ont pas été affectés à l’achat de fournitures scolaires, à l’organisation d’activités scolaires ou de séjours pédagogiques avec nuitée(s), le montant octroyé devra être ristourné aux Services du Gouvernement dans un délai de soixante jours à dater de la notification adressée au pouvoir organisateur concerné.
 
  • 2.
Dans l’enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être
perçu. Sans préjudice du paragraphe 3, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de
l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de fournitures.
Dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu hors les cas prévus, d’une part, par l’article 12, § 1erbis de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l’enseignement et, d’autre part, par l’article 59, § 1er, de la loi du 21 juin 1985 concernant l’enseignement. Sans préjudice des dispositions du présent alinéa et des paragraphes 4 à 6, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de fournitures.
 
  • 3.
Dans l’enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, sans préjudice des alinéas 2 et 3, aucun frais scolaire ne peut être perçu et aucune fourniture scolaire ne peut être réclamée aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, directement ou indirectement.
 
Seuls les frais scolaires suivants, appréciés au coût réel, peuvent être perçus :
 
1° les droits d’accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement arrête le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou pour l’ensemble des années d’étude de l’enseignement maternel ;
 
3° les frais liés aux séjours pédagogiques avec nuitée(s) organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement, ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou pour l’ensemble des années d’étude de l’enseignement maternel.
 
Seules les fournitures scolaires suivantes ne sont pas fournies par les écoles :
1° le cartable non garni ;
2° le plumier non garni ;
3° les tenues vestimentaires et sportives usuelles de l’élève.
 
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.
Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 2, 1° à 3°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement
forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 2, 2° et 3°, sont annuellement indexés en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.
 
  • 4.
Dans l’enseignement primaire, ordinaire et spécialisé, ne sont pas considérés comme perception d’un
minerval les frais scolaires appréciés au coût réel suivants :
 
1° les droits d’accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement primaire ;
3° les frais liés aux séjours pédagogiques avec nuitée(s) organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement, ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement primaire.
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.
Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 1er, 1° à 3°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 1er, 2 et 3°, sont indexés annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.
 
  • 5.
Dans l’enseignement secondaire, ordinaire et spécialisé, ne sont pas considérés comme perception d’un minerval les frais scolaires appréciés au coût réel suivants :
1° les droits d’accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement secondaire ;
3° les photocopies distribuées aux élèves ; sur avis conforme du Conseil général de concertation pour
l’enseignement secondaire, le Gouvernement arrête le montant maximum du coût des photocopies par élève qui peut être réclamé au cours d’une année scolaire ;
4° le prêt de livres scolaires, d’équipements personnels et d’outillage ;
5° les frais liés aux séjours pédagogiques avec nuitée(s) organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement, ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement secondaire.
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé à l’élève majeur ou aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.
Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 1er, 1° à 5°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 1er, 2° et 5°, sont indexés annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.
 
  • 6.
Dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, les frais scolaires suivants peuvent
être proposés à l’élève s’il est majeur, ou à ses parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, s’il est mineur, pour autant que le caractère facultatif ait été explicitement porté à leur connaissance :
1° les achats groupés ;
2° les frais de participation à des activités facultatives ;
3° les abonnements à des revues ;
Ils sont proposés à leur coût réel pour autant qu’ils soient liés au projet pédagogique.
 
  • 7.
Les pouvoirs organisateurs sont tenus, dans la perception des frais, de respecter les dispositions de l’article 11. Les pouvoirs organisateurs n’impliquent pas les élèves mineurs dans le processus de paiement et dans le dialogue qu’ils entretiennent avec les parents ou la personne investie de l’autorité parentale à propos des frais scolaires et des décomptes périodiques.
Le non-paiement des frais ne peut en aucun cas constituer, pour l’élève, un motif de refus d’inscription ou d’exclusion définitive ou de toute autre sanction même si ces frais figurent dans le projet pédagogique ou dans le projet d’établissement.
Les pouvoirs organisateurs peuvent, dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, mettre en place un paiement correspondant au coût moyen réel des frais scolaires visés aux paragraphes 4 et 5. Dans l’enseignement obligatoire, aucun droit ou frais, direct ou indirect, ne peut être demandé à l’élève, à ses parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, pour la délivrance de ses diplômes et certificats d’enseignement ou de son bulletin scolaire.
 
  • 8.
La référence légale et le texte intégral du présent article sont reproduits dans le règlement d’ordre intérieur de chaque école ainsi que sur l’estimation des frais réclamés visée à l’article 101, §1er, et les
décomptes périodiques visés à l’article 101, § 2.
 
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